Loading ...L'actualité du SNBH
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Assemblée Générale
02 / 10 / 2020 - AG SNBHCher adhérents,
Veuillez trouver ci-dessous l’ordre du jour de la prochaine Assemblée Générale du Syndicat National des Biologistes des Hôpitaux qui aura lieu le mercredi 14 octobre de 16h à 17h, sur la plateforme en ligne Legavote accessible en suivant le lien https://snbh.legavote.fr
Ordre du jour de l’AG :
- Rapport du Trésorier
- Rapport du Secrétaire
- Rapport moral du Président
- Résultats des élections du bureau
- Actualités diverses
- Réponses aux questions des adhérents
Les modalités d’organisation de l’assemblée sont les suivantes:
- Votre identifiant de connexion à la plateforme Legavote vous sera envoyé à l’adresse mail que vous avez déclarée auprès du SNBH, au plus tard le 8 octobre à 18h.
Si vous n’avez pas reçu votre identifiant ce 8 octobre à 18h, votre messagerie professionnelle bloque probablement la réception du courriel que vous envoie Legavote. Dans ce cas nous vous invitons à nous prévenir immédiatement et à nous communiquer votre adresse de courriel personnelle.
- Du 8 au 11 octobre, vous pourrez vous connecter pour consulter les différents rapports et poser vos questions depuis la plateforme.
- Du 12 octobre à 10h au 14 octobre jusqu’à la clôture de l’AG, vous pourrez déposer vos votes sur les différentes résolutions.
- Et le 14 octobre à partir de 16h, vous pourrez accéder en visioconférence à l'assemblée générale.
Je reste à votre disposition si besoin.
Bien amicalement.
Xavier PALETTE
Président du SNBH
Communiqué de Presse
29/09/2020 - Tests antigéniques : quelle est la bonne solution ?Le 25 septembre, des recommandations de l’HAS annoncent exactement le contraire des préconisations ministérielles. D’après l’HAS, et, à condition d’une sensibilité supérieure ou égale à 80% et d’une spécificité à 98%, ces tests ne doivent être utilisés que chez les patients symptomatiques donc pour le diagnostic. L’utilisation de ces tests pour des campagnes de dépistage parait donc prématurée alors que les résultats des études de l’HAS sur les sujets asymptomatiques ne sont toujours pas connus. La HAS propose qu’ils puissent être également utilisés en dehors d’un laboratoire de biologie médicale (TROD).
La place précise de ces tests dans la stratégie de dépistage et de diagnostic reste à définir en s’appuyant sur des données scientifiques, et nous ne comprenons pas cette contradiction entre l’arrêté du 15 septembre (utilisation en dépistage en population globale) et cet avis HAS (utilisation en diagnostic chez des personnes symptomatiques).
À l’heure où toujours plus de personnes se rendent dans les laboratoires médicaux pour se faire tester, la définition des sujets symptomatiques sur une base déclarative pour le choix du test n’est pas réalisable. Les biologistes médicaux ont besoin de clarté dans les recommandations scientifiques et ministérielles avec une distinction réellement définie entre filières prioritaires et le dépistage de masse.
Les tests antigéniques pourraient être une solution pour le dépistage de masse, mais il est nécessaire de le confirmer par des données issues d’études adaptées, pour que la place de ces tests antigéniques corresponde à la réalité de leurs performances.
Nous attendons donc avec impatience des éléments de la HAS concernant l'utilisation de ces tests chez les personnes asymptomatiques. C'est pour ces populations que ces tests seraient le plus pertinents pour désengorger les laboratoires afin qu'ils puissent se recentrer sur leur mission première – le diagnostic médical – avec l'examen de référence à savoir la RT-PCR."
Nous attendons rapidement des réponses à nos problèmes !
Xavier Palette, Président du SNBH
Carole Poupon, Vice-présidente APH, Vice-Présidente SNBH
Eric Guiheneuf, Vice-Président SJBM, Collège Hospitalier
Lionel Barrand, Président SJBM
Election CPH – APH
10 / 09 / 2020 - Du nouveau pour APH - CPHLe bureau du SNBH est heureux de vous annoncer que Carole POUPON est élue présidente de CPH et Vice Présidente d'APH :
Ci dessous le communiqué de l'APH :
Communiqué du 9 septembre 2020
Suite à la réunion de son Conseil d’administration, Action Praticiens Hôpital a élu un nouveau président et une vice-présidente, en raison du souhait de son président Jacques Trévidic de passer la main après 17 années d’engagement syndical.
Jacques Trévidic était président d’Action Praticiens Hôpital dont il est à l’origine avec Nicole Smolski, Max Doppia et Jean-Claude Pénochet. Il présidait APH depuis 2017. Il présidait également la Confédération des Praticiens des Hôpitaux (CPH), membre fondateur d’APH, depuis 2014.
Carole Poupon, jusqu’alors déléguée générale de la CPH, a été élue présidente de la CPH le 1er septembre dernier, Jean-François Cibien restant le président d’Avenir Hospitalier.
Les statuts d’APH (intersyndicale réunissant la CPH et AH) prévoyant une alternance entre les 2 présidents respectifs, la présidence d’APH revenait au président d’AH. Le Conseil d’administration d’APH s’est réuni le 8 septembre et a élu Jean-François Cibien, président et Carole Poupon, vice-présidente d’APH.
Après avoir remercié Jacques Trévidic de son action et les membres du CA pour son élection, Jean-François Cibien a insisté sur la nécessité de définir une feuille de route commune en listant les priorités et les moyens d’actions à envisager pour le mandat à venir. Carole Poupon remercie Jacques Trévidic de lui avoir fait confiance et rappelle sa volonté de construire rapidement la maison commune APH avec des nouveaux statuts prévus pour décembre 2020.
Courrier
28/08/2020 - Courrier envoyé à M VERANRetrouvez le courrier que nous avons adressé au ministre :
L’accréditation obligatoire de la biologie médicale a dix ans. Aboutissant aux mêmes constatations et conclusions que le Ségur, l’ensemble des syndicats des biologistes médicaux ainsi que le Conseil National Professionnel de Biologie Médicale (CNP-BM) ont publié, le 8 juillet dernier, un communiqué de presse commun pour appeler à une remise à plat immédiate du processus d’accréditation et proposer la création d’un groupe de travail avec le COFRAC dès la fin de l’été.
En attendant et sans délai, il est nécessaire de prendre des décisions fortes pour permettre aux biologistes médicaux et à leurs laboratoires de faire face à la situation sanitaire sans être parasités par des décisions et des attitudes du COFRAC hors de propos.
Article APH
18 aout 2020 - La crise du COVID vue par les biologistes hospitaliersLes biologistes des hôpitaux ont été en première ligne pour faire face à lacrise sanitaire liée au COVID-19.
En quelques jours seulement, confrontés àl’urgence, ils sont parvenus à mettre en place les techniques de RT PCR pourrechercher la présence de génome viral chez les patients suspects d’être atteintpar la maladie.
Les biologistes des hôpitaux sortent grandis de cette crise dontils ont été un des acteurs essentiels et incontournables. Ils ont su réorganiser,du jour au lendemain, l’activité des laboratoires et mobiliser leurs forces.
JO
27 juillet 2020 - Texte parus au JO
Deux arrêtés parus au JO ce week-end.
Pour ce qui est de celui concernant l'accréditation, la commission nationale de biologie médicale CNBM devra proposer au ministre le ou les examens représentatifs et les compétences professionnelles communes associés à chaque ligne de portée devant être accréditée. Un arrêté somme toute un peu ridicule mais dont la parution était incontournable depuis la récente modification de la loi intervenue le mois dernier pour modifier l'échéance d'accréditation de 2020.
Nous serons attentifs à ce que la CNBM fasse les bons choix.
Le gouvernement n'en finit pas de modifier les conditions de l'accréditation. Il est grand temps que toutes les modalités en soient revues de fond en comble. Nous ne lâcherons pas.
A suivre… nous vous tiendrons informés.
Segur
22 juillet 2020 - Actions par rapport au SEGURDeux précisions quant à nos actions syndicales :
- L’intersyndicale APH (AH + CPH), dont le SNBH (via CPH) est un des membres fondateurs, n’a pas signé l’accord de revalorisation des personnels médicaux car nous souhaitions renforcer l’attractivité de l’Hôpital auprès des jeunes et des PH en milieu de carrière. Il n’en est rien. La suppression des 3 premiers échelons était déjà actée en 2019 et il n’y a pas (sauf pour les PH au 13ème échelon depuis plus de 4 ans avec la création de 3 nouveaux échelons de 4 ans chacun) de revalorisation salariale. Seule la prime d’engagement de service public exclusif sera revalorisée (pour les PH concernés) à hauteur de 700 € bruts (septembre 2020) puis 1020 € bruts (mars 2021)
- La simplification, tant espérée, des modalités de l’accréditation est actée dans le pilier 3 du dossier de presse et dans le chapitre 2 des recommandations. Sa mise en œuvre va nécessiter notre plus grande vigilance. Comptez sur nous pour y veiller conformément au récent communiqué de presse que nous avons signé conjointement avec tous les autres syndicats de biologistes et le Conseil National Professionnel de biologie Médicale.
Grève du 30 juin 2020
27/06/2020 - Préavis de grèveVoici le préavis de grève déposé par le SNBH :
Tous les syndicats de praticiens hospitaliers confondus sont sur la même ligne tant au niveau des revendications que sur celui du constat des conditions insatisfaisantes des négociations statutaires au cours du Ségur de la Santé. Malgré les promesses du Président de la République, nous n’avons pour l’instant obtenu ni calendrier, ni enveloppe budgétaire pour revaloriser l’attractivité des carrières médicales à l’hôpital. On nous enfume !
Il est essentiel que la mobilisation pour faire grève le 30 juin soit massive.
Prélèvement Pro de Santé
26 juin 2020 - Prélèvement covid pour les pro de santéParu aujourd'hui :
« Art. 10-2-2. – Par dérogation à l'article L. 6211-10 du code de la santé publique et à l'article L. 162-13-2 du code de la sécurité sociale, la présentation de la carte de professionnel de santé mentionnée à l'article L. 161-33 du même code ouvre à son titulaire le droit de bénéficier, à sa demande et sans prescription médicale, dans le laboratoire de biologie médicale de son choix, d'examens de détection du génome du SARS-CoV-2, d'examens de recherche des anticorps dirigés contre ce virus ou de ces deux examens, intégralement pris en charge par l'assurance maladie. »
Accréditation
18 juin 2020 - Report accréditationPour information, la loi N° 2020-734 du 17 juin 2020 relative à diverses dispositions liées à la crise sanitaire, à d'autres mesures urgentes ainsi qu'au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne a été publié !
Les dispositions relatives à l’accréditation des laboratoires de biologie médicale figurent à l’article 23.
Enquête
6 juin 2020 - Covid : grande enquête, médecins, exprimez-vous !Comment les médecins ont-ils vécu la crise sanitaire depuis le mois de mars ? Quelles difficultés ont-ils rencontrées ? Et quelles leçons tirent-ils de l'épidémie ? Res publica, spécialiste du dialogue collaboratif, lance une enquête pour mieux comprendre la perception de l'épidémie par le corps médical, son état d'esprit actuel et la façon dont les praticiens imaginent l'après pandémie. Cette vaste consultation concerne tous les médecins, quelque soit leur mode d’exercice et leur statut. « Le Quotidien du Médecin » publiera tous les résultats au début de l'été.
Pour participer à l’enquête, rendez-vous sur le site https://medecins-covid.
jenparle.net
Concours de PH
31 05 2020 - Ouverture du concours national
Arrêté du 29 mai 2020 portant ouverture du concours national de praticien des établissements publics de santé (session 2020)
NOR: SSAH2013471A
ELI: https://www.legifrance.gouv.
Sérologie COVID
28 / 05 / 2020 - NABM et sérologie COVID
L’arrêté de nomenclature concernant les tests sérologiques SARS-CoV-2 est publié au JO de ce jeudi 28 mai : https://www.legifrance.gouv.
Les indications des sérologies reprennent celles émises par la HAS et le remboursement est conditionné au traitement des données administratives du test COVID-19 ; la réalisation et la facturation de l’acte 9006 conditionnent donc le remboursement du test sérologique. Toutefois, une période transitoire jusqu’au 21 juin 2020, permet son remboursement sans que l’acte 9006 ait été réalisé et présenté au remboursement (le temps de mettre à jour nos SIL).
Info Covid-19
22 mai 2020 - Informations diversesChers amis, chers collègues
1) ICI, l’Arrêté du 20 mai 2020 relatif à la procédure d’évaluation des performances et à l’utilisation par les biologistes des tests sérologiques SARS-CoV-2.
2) Ci-dessous la liste des tests sérologiques avec marquage CE qui ont été validés par le CNR :
Tests sérologiques automatisés validés CE et CNR
- COVID-19 IgG ELISA KAPCOVID19G - DIAsource ImmunoAssays
- ELISA SARS-CoV-2 (IgG) - EUROIMMUN
- Elecsys Anti-SARS-CoV-2 - ROCHE Diagnostics
- NovaLisa SARS-CoV-2 (COVID-19) IgG - NOVATEC Immunodiagnostica
- SARS-CoV-2 IgG Architect - Abbott Ireland
- VIDAS SARS-COV-2 IgG - bioMérieux
- Virotech SARS-CoV-2 IgG (Elisa) - Virotech diagnostics
Tests rapides validés CE et CNR
- 2019-nCoV IgG/IgM Rapid Test Cassette - BIOMAXIMA
- 2019-nCoV IgG/IgM detection kit - Nanjing Vazyme Medical technology Co. Ltd
- 2019-nCoV IgG/IgM detection kit - Nanjing Vazyme Medical technology Co. Ltd
- 2019-nCoV IgG/IgM detection kit - Nanjing Vazyme Medical technology Co. Ltd
- 2019-nCoV IgG/IgM detection kit - Nanjing Vazyme Medical technology Co. Ltd
- BIOSYNEX COVID-19 BSS IgG/IgM - Biosynex Swiss
- Base Point Covid-19 IgG/IgM rapid test device - Guanzhou Wondfo Biotech
- COVID-19 IgG/IM rapid test device - Guanzhou Wondfo Biotech
- COVID-19 IgG/IgM Rapid Test Cassette - Inzek International Trading
- Diagnostic kit for IgM/ IgG Ab to SARS-CoV-2 - Zhuhai LIVZON Diagnostics
- NG-Tests IgG-IgM Covid -19 - NG-Biotech
- SARS-CoV-2 Antibody Test - Guanzhou Wondfo Biotech
- SARS-CoV-2 Antibody Test - Guanzhou Wondfo Biotech
- SARS-CoV-2 Antibody Test - Guanzhou Wondfo Biotech
- Standard Q COVID-19 IgM/IgG Combo Test - SD BIOSENSOR
- careUS COVID-19 IgM/IgG - WELLS BIO
3) Nous savons que l’échéance réglementaire du 31 octobre 2020 de l’accréditation de 100% des examens ne sera pas tenue, ni par les LBM, ni par le Cofrac et que les pouvoirs publics ne pourront par conséquent pas contraindre à la cessation d’activité des LBM non accrédités à 100 %. Le ministère cherche une porte de sortie pour permettre un report et peut-être, nous l’espérons, des exigences réglementaires quelque peu différentes. Rien n’est encore acté pour l’heure, impossible donc de vous en dire davantage.
4) Vous avez été destinataires d’une note datée du 13 mai par laquelle le Cofrac indique qu’il « souhaite réactiver progressivement, dès le mois de mai, le processus d’accréditation des structures concernées » et que « la reprise des évaluations des structures est planifiée à partir du mois de septembre 2020 … avec la mise en œuvre de modalités d’évaluation alternatives à distance et basées sur l’examen d’éléments documentaires fournis par les structures. »
Le 11 mars, avant que l’on sache que les français seraient soumis au confinement, nous avions écrit au Ministre de la Santé pour lui demander d’accorder aux biologistes des hôpitaux qui le souhaiteraient « la possibilité de pouvoir reporter ultérieurement les évaluations de l’accréditation de leur laboratoire par le Cofrac programmées pendant la durée du Plan blanc et dans les 30 jours suivants » et nous avions été entendus. La crise sanitaire et le Plan blanc restant d’actualité, il semble difficile que nous soyons tous en mesure de réactiver dès le mois de mai le processus d’accréditation de nos laboratoire et de répondre à des évaluations, apparemment de nature documentaire, dès le mois de septembre. Aussi nous avons sollicité le ministre ce mardi pour qu’il accorde aux biologistes des hôpitaux qui le souhaiteraient la possibilité d’un report de la reprise de leur processus d’accréditation à janvier 2021. Nous sommes en attente de sa réponse.
Merci de bien vouloir diffuser très largement ces informations.
Tour de mutation
20/05/2020 - Tour de mutationLes avis de vacances de postes de praticiens hospitaliers du tour d’avril 2020 ont été reportés du fait de la crise sanitaire.
La publication est attendue le 25 mai et les postes seront publiés sur le site internet du CNG, à l'adresse suivante : https://www.cng.
Les candidats disposent réglementairement d’un délai de 15 jours pour adresser leur dossier de candidature au CNG et aux établissements où ils postulent, soit jusqu’au 8 juin inclus. Pour ce tour de recrutement, l’exemplaire du dossier de candidature qui doit être transmis au CNG sera à adresser en version numérique, via une plateforme de transfert de donnée. Les deux plateformes pouvant être utilisées sont les plateformes https://www.transfernow.net et https://wetransfer.com/
Les informations détaillées sur cette procédure dématérialisée seront mises en ligne sur le site du CNG.
SIDEP et NABM COVID
13 mai 2020 - Journal Officiel : SIDEP et NABM COVID
Alerte sur les tests sérologiques
30 / 04 / 2020 - Courrier à Olivier VeranLes Biologistes et les internes en biologie des hôpitaux alertent le Ministre des Solidarités et de la Santé de l’utilisation prématurée, par certains groupements de laboratoires, de tests sérologiques Covid-19 hors les recommandations des instances nationales et des sociétés savantes.
Tests COVID19
29/04/2020 - Place des tests sérologiquesNote de cadrage de la HAS : « Place des tests sérologiques…COVID-19 »
A découvrir ici :
Cahier des charges HAS
17/04/20 - Cahier des charges HAS pour les tests rapides COVID19La HAS publie le cahier des charges de l’évaluation des performances des tests sérologiques détectant les anticorps dirigés contre le SARS-CoV-2
La stratégie d’utilisation de ces tests sera précisée dans un prochain avis de la HAS
Retrouvez le sur le site de la HAS, ou ICI (à télécharger)
François Thuillier
17/04/2020 - Triste nouvelleNous avons appris avec tristesse le décès de François Thuillier. François a été membre du CA du CNBH pendant de nombreuses années, il en a été secrétaire général. Il participait de façon très active au programme scientifique de nos colloques. Biologiste émérite, il commença sa carrière au laboratoire de Biochimie de l'hôpital Lariboisière aux côtés du Professeur Rousselet puis a rejoint en 1993 le centre hospitalier de Meaux dont il fut chef de service jusqu'à son départ à la retraite il y a quelques années. Nous en gardons tous un excellent souvenir.
Fonctionnement du système de santé
16 avril 2020 - Arrêté du 14 avril 2020Arrêté du 14 avril 2020 complétant l'arrêté du 23 mars 2020 prescrivant les mesures d'organisation et de fonctionnement du système de santé nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire
https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2020/4/14/SSAZ2009592A/jo/texte
A noter :
2° L'article 10-2 est complété par un III ainsi rédigé :
« III.-Lorsque des difficultés d'approvisionnement en dispositifs médicaux de diagnostic in vitro empêchent les laboratoires mentionnés aux I et II de procéder aux examens en nombre suffisant pour faire face à la crise sanitaire, ceux-ci peuvent utiliser des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro ne disposant pas d'un marquage CE lorsque les conditions suivantes sont remplies :
« 1° Le dispositif médical de diagnostic in vitro répond à des standards harmonisés ou spécifications techniques de l'Union européenne, il se conforme à la procédure de validation du centre national de référence des virus des infections respiratoires, notamment celui de la grippe, et est validé par ce centre avant sa mise en service ;
« 2° Le responsable du laboratoire informe le centre national de référence préalablement à la première utilisation de ces dispositifs et tient à sa disposition la documentation technique qui s'y rapporte. Il ne peut les commercialiser. »
Mise en garde du CNP
14/04/2020 - Sérologie COVID-19 Mise en garde du Conseil National Professionnel de Biologie Médicale
Vous trouverez ci joint la mise en garde du CNP BM concernant le déploiement des tests sérologiques.
Ce document a été rédigé en collaboration avec la collégiale des virologues de l'APHP.
Sérologie COVID-19 Mise en garde
Réunion avec les conseillers COVID concernant les TROD et les sérologie
08/04/2020 - Sérologie et TRODRéunion avec les conseillers Covid du Ministre de la Santé :
Les sérologies Covid de type ELISA et TROD sont en attente de validation par le CNR et les virologues ; les tests non validés ne seront pas autorisés.
Ne pas se précipiter pour commander.
Des tests validés avec C- et C+ seront obligatoires et les dépistages devraient être placés sous le contrôle exclusif des biologistes médicaux. Des algorithmes pour l’interprétation des résultats des dépistages qui seront nationaux.
Courrier au ministère
07 / 04 / 2020 - Courrier des biologistes médicaux au Ministre Olivier VERANLes Ordres nationaux de Médecine et de Pharmacie ainsi que les représentants syndicaux des biologistes hospitaliers, libéraux et des internes sollicitent un entretien avec le ministère pour réfléchir de manière urgente à la stratégie de dépistage la plus efficiente pour la résolution de cette crise sanitaire.
CDP tests sérologiques Covid-19
30 MARS 2020 - Les syndicats de biologistes interpellent le Ministre de la Santé sur l’utilisation des tests sérologiques Covid-19Communiqué De Presse : les syndicats de biologistes interpellent le Ministre de la Santé sur l’utilisation des tests sérologiques Covid-19
Manque de moyens des Biologistes des Hôpitaux
29/03/2020 - Manque de moyens des Biologistes des HôpitauxDGOS-DGS : Manque de moyens des Biologistes des Hôpitaux confrontés à la crise sanitaire – courrier du SNBH à la Directrice Générale de l’Organisation des Soins et au Directeur Général de la Santé
Communiqué
26 / 03 / 2020 - Communiqué biologie CovidRetrouver le communiqué de l'ensemble des acteurs professionnels de la biologie :
Pénurie de réactifs et d'écouvillons pour le test de dépistage du Covid-19 :
les médecins et biologistes médicaux s'interrogent !
COMMUNIQUE DU SNBH
19/03/2020 - A PROPOS DE LA NOTE COFRAC DU 16 MARS 2020
Le SNBH prend acte de la note émanant du Cofrac, datée du 16 mars à destination des LBM.
Si nous ne pouvons qu’être satisfaits que, dans le contexte de pandémie liée au Covid-19, le Cofrac consente à suspendre le processus d’accréditation, répondant ainsi à la demande formulée en ce sens, auprès du Ministre des Solidarités et de la Santé, par 3 syndicats de biologistes des hôpitaux universitaires et non universitaires dès le mercredi 11 mars, nous déplorons fortement qu’il estime dans le même temps nécessaire, via une « étude d’impact », de rappeler aux LBM, qu’en cas de difficulté à mener leurs activités ou à maintenir la conformité avec les exigences d’accréditation, ceux-ci doivent veiller à ne pas omettre de demander la suspension de tout ou partie de leur accréditation afin de respecter la convention d’accréditation.
Il faudrait à tout le moins que le Cofrac comprenne que, face à l’ampleur et à l’extrême urgence de la crise sanitaire, le respect du dogme de l’accréditation est devenu le cadet des préoccupations des biologistes des hôpitaux qui, aux cotés de l’ensemble des personnels hospitaliers, sont mobilisés en première ligne dans les cellules de crise et jouent un rôle majeur dans le dépistage des patients présentant les signes cliniques d’une possible infection par le Covid-19.
Les conditions actuelles de la démarche d’accréditation normatives et dogmatiques démontrent aujourd’hui de manière criante leur limite et leur inadaptation à l’exercice médical de la biologie. Les biologistes veulent une accréditation différente, à visage humain et conforme au sens de leur engagement.
Lorsque la période dramatique que nous connaissons sera passée, il faudra que le Cofrac accepte de revoir, au plus vite et en profondeur, l’ensemble de ses modalités d’accréditation pour que celle-ci devienne enfin une aide pour les biologistes, au service d’une qualité vraie pour le bénéfice des prescripteurs et des patients.
Pour le bureau du SNBH, Dr Xavier PALETTE, président
Communiqué important du SNBH
13 mars 2020 - Communiqué important du SNBHCommuniqué important du SNBH :
Compte tenu des priorités de Santé publique et des conséquences de l’application du plan blanc sur l’ensemble du territoire national le SNBH, avec le SNMBCHU et la FNSPBCHU, est intervenu le 11 mars auprès du Ministre des Solidarités et de la Santé pour demander le report l’ensemble des audits Cofrac durant la période d'activation du Plan blanc.
Nous venons de recevoir l’information que nous attendions : à compter du 16 mars, les évaluations Cofrac sont officiellement reportées pour les laboratoires hospitaliers et ce, pour une période indéterminée.
Docteur Xavier PALETTE, président du Syndicat National des Biologistes des Hôpitaux
Actualités
11/03/2020 - Actualités1 – Le Sénat a voté jeudi 5 mars un amendement modifiant les conditions d’accréditation des laboratoires de biologie médicale au 1er novembre 2020 – Lien vers le texte voté : https://www.senat.fr/amendements/2019-2020/359/Amdt_180.html
Le SNBH fera connaitre prochainement son analyse complète des conséquences de cet amendement (premiers commentaires ci-dessous). L’amendement n’a été pour l’instant voté qu’en première lecture par le Sénat ; son parcours législatif complet le conduira à être accepté, rejeté et/ou amendé, par l’Assemblée Nationale, par le Sénat en deuxième lecture et en Commission mixte paritaire. Affaire à suivre donc et des interventions syndicales seront possibles à chacune de ces étapes.
Points positifs
1- Le texte ne parle plus de 100 % des examens mais de l’ensemble des lignes de portée en précisant ce qu'est une ligne de portée.
2- La date limite du 1er novembre 2020 est une date de dépôt des demandes d’extension. Le texte n’indique pas que tous les dossiers doivent être complets à cette date (validations/vérifications de méthodes), voire il sous-entend qu'ils puissent ne pas l’être puisque le Cofrac peut demander des compléments (sollicitations). Ainsi on pourrait déposer, pour le 1er novembre, des dossiers qui pourraient être complétés ensuite.
3- Au premier abord la notion du 100% est tombée. Les laboratoires doivent s’accréditer sur l’ensemble des lignes de portée permettant de couvrir les examens qu’ils réalisent.
Points négatifs
1- A terme, les examens qui ne sont pas accrédités dans le cadre d’un cycle complet d’accréditation (il faut comprendre que la durée d’un cycle complet c’est 5 ans, mais ce n’est pas dit explicitement) ne peuvent plus être réalisés. Ce qui revient à dire que le labo devra être accrédité sur les 100 % des examens qu’il réalise ! Rien ne change vraiment, on a déplacé l’échéance mais les modalités d’accréditation ne changent pas et le problème épineux des EBMD n’est absolument pas réglé.
2- On ne règle pas davantage le problème des examens nouveaux qui ne rentreront pas dans une portée existante. L'ajout d'une nouvelle portée n'est ni prévu, ni interdit, reste donc un flou juridique qu'il faudrait lever.
3- On ne règle pas non plus le problème des examens qui ne peuvent pas être qualifiés "d'innovants" ni de nouveaux, mais qui sont rares et difficilement accréditables, sauf à un coût exorbitant (ex les recherches de porphyries ou les tests des maladies orphelines).
Le SNBH va agir auprès du ministère et de la direction du Cofrac. Nous sommes opposés au strict 100 % qui est un non sens en termes de santé publique, d’énergie dépensée et de coût. Il est certain qu'il faudra prévoir des procédures exceptionnelles de réalisation d'examens hors accréditation ; l’exemple du dépistage du Covid-19 est à cet égard édifiant. Il est également essentiel que le Cofrac revoit en profondeur ses modalités d’accréditation, qui doit devenir une aide pour les biologistes au service d’une vraie qualité bénéficiant aux prescripteurs et aux patients. Nous ne pouvons plus accepter des contraintes et des écarts normatifs de pure forme, surévalués par les auditeurs au-delà des exigences de l’ISO 15189 et qui sont sans impact sur la qualité et l’interprétation de nos résultats. N’hésitez pas chers amis biologistes à nous faire remonter vos suggestions, propositions et aussi vos exaspérations pour que nous puissions contraindre le Cofrac à des évolutions majeures du processus d’accréditation de nos laboratoires. Soyez nombreux à nous écrire à l’adresse bureau2@snbh.fr , ce qui nous parviendra demeurera anonyme et sera utilisé à bon escient pour faire bouger les choses. Il y a un créneau à saisir et c’est maintenant.
2 – Suite à l’épidémie en France liée au Coronavirus, nombre des hôpitaux publics ont d’ores et déjà déclenché leur plan blanc et il reste probable que le plan blanc soit généralisé dans les prochains jours. Avec des modalités et des conséquences pour les personnels et les biologistes que nous sommes qui peuvent être très différentes d’un hôpital à un autre, allant pour certains d’une charge de travail accrue, notamment pour ceux qui réalisent les dépistages, à des rappels de personnels, annulation des formations, interdiction de prise de CA et de RTT, etc…
Compte tenu des priorités de Santé publique et des conséquences de l’application du plan blanc sur l’ensemble du territoire national, le SNBH a adressé ce jour un courrier au Ministre de la Santé pour lui demander instamment que les biologistes des laboratoires hospitaliers qui le souhaitent, puissent reporter sine die à une date ultérieure toutes les évaluations programmées pendant la durée du plan blanc et dans les 30 jours suivants et qu’ils puissent également suspendre dans cette même période les audits et revue de direction prévus.
Ce courrier qui nous semble utile et nécessaire pour soulager nos confrères est co-signé par Jean-Gérard GOBERT et Jean-Paul FEUGEAS, respectivement présidents du FNSPBCHU et du SNMBCHU.